Pornic

Publicité des actes de la collectivité

Depuis le 1er juillet 2022, la collectivité doit mettre à disposition la version électronique de tous les actes publiques règlementaires. Chaque acte est téléchargeable, non modifiable et conservable.

Administration générale

Publié le 26/09/2022 : DELIBERATIONS CM 23092022 Publié le 28/09/2022 : Delib2022IV01-Compositioncommissionsmunicipales_tpn; Delib2022IV02-RepresentantCACCAS_tpn; Delib2022IV04-DdesubvPlanguideORT_tpn; Delib2022IV05-Av4convconcessionZACRia_avec_annexes_tpn; Delib2022IV06-ConvEPF44Acq2rueVerdun_avec_annexes_tpn;...

Affaires sociales

Centre Communal d’Action Sociale

Publié le 10/11/2022 DELIBERATION 352022 AIDES FINANCIERES CA 08 NOVEMBRE 2022 Publié le 10/11/2022 DELIBERATION 342022...

Commande publique

Culture

Publié le 07/07/2022 :Décision CULT-ANIM 0108-2022 - Contrat cession Azimuth Productions Décision CULT-ANIM 0208-2022 - Contrat cession La label...

État-civil

Finances

Juridique

Publié le 30/09/2022 Arrêté JURI2022A14 - Abrogation délégation M KERBORIOU Publié le 30/09/2022 Arrêté JURI2022A15 -...

Médiathèque

Publié le 07/10/2022 : Décision MEDIATHEQUE 2211-2022 - Contrat cession Ass Complément d'Objet Insolite

Police Municipale

Publié le 06/07/2022 : Arrêté PM.230 Circulation et stationnement interdit parking école des Sablons 13 et 14 07 22...

Services Techniques

Publication des arrêtés et actes réglementaires relatifs aux Services Techniques : ARR_AC0701_20220701_Circulation - Route de la...

Urbanisme

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